Séance du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal de Bras se réunira à la salle du Conseil à 19h.

Ordre du jour : 

• Approbation du PV de la séance du 14 janvier 2026
• Installation d'un(e) nouveau(elle) conseiller(ère) municipal(e) en remplacement de M. Patrick Bernard, démissionnaire
• Etablissement d'une servitude de passage et d'aménagement destinée à assurer la pérennité de la piste dédiée à la DFCI identifiée "0717 - Le Défens"
• Convention relative à la capture, l'identification et la stérilisation des chats errants non identifiés - SPA et Association "Chats/Dogs"
• Demande de Fonds de Concours à la CAPV - construction d'un hangar au centre Tecnique Municipal
• Bilan d'activité de l'opération façades - SOLIHA Var
• Adoption du nouveau règlement intérieur de la Médiathèque de Bras
• Vote de subventions à des associations
• Questions diverses